Avertissement

Ce site web est la propriété de Sente & Van Bael S.A.
E-mail : info@kaarsen-sente.be
dont le siège social est situé à :
Sente & Van Bael
Langestraat 46
3220 Sint-Pieters-Rode
T.V.A. BE0441867959

 

En accédant au site web et en l'utilisant, l'utilisateur déclare expressément accepter les conditions générales suivantes.

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, images, etc., est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à Sente & Van Bael S.A. ou à des tiers ayants droit.

Limitation de responsabilité

Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc être considérées comme un conseil personnel, professionnel ou juridique à l'utilisateur.
Sente & Van Bael S.A. fournit de grands efforts afin que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et à jour. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent survenir. Si les informations fournies contenaient des inexactitudes ou si certaines informations sur ou via le site étaient indisponibles, nous mettrons tout en œuvre pour y remédier dans les meilleurs délais.
Sente & Van Bael S.A. ne peut toutefois être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations de ce site. Si vous constatez des inexactitudes dans les informations mises à disposition via le site, vous pouvez contacter le gestionnaire du site.
Le contenu du site (liens compris) peut à tout moment être adapté, modifié ou complété sans avertissement ni notification. Sente & Van Bael S.A. dépend de tiers pour le bon fonctionnement de son site web. Nous ne pouvons dès lors en aucune façon être tenus responsables d'un mauvais fonctionnement ou d'une indisponibilité temporaire du site web, ni de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
Sente & Van Bael S.A. ne peut en aucun cas être tenue responsable, envers qui que ce soit, de manière directe ou indirecte, particulière ou autre, des dommages dus à l'utilisation de ce site ou d'un autre, notamment à la suite de liens ou hyperliens, y compris, sans limitation, de toutes les pertes, interruptions de travail, endommagements de programmes ou d'autres données sur le système informatique, d'équipements, de logiciels ou autres de l'utilisateur.
Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites web ou des pages de tiers, ou y renvoyer indirectement. Le placement de liens vers ces sites ou pages n'implique en aucune façon une approbation implicite de leur contenu.
Sente & Van Bael S.A. déclare expressément n'avoir aucun contrôle sur le contenu ou sur d'autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques, ni de tout autre dommage résultant de leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents

Le droit belge est applicable à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement de Louvain sont compétents.